Emmanuel Fouquart


De: Emmanuel Fouquart
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050336025(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 202412/10/2024
De: Emmanuel Fouquart
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Emmanuel Fouquart
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Fouquart Emmanuel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Fouquart (Emmanuel, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000042519543(source JORF)
nomination
14 Novembre 202014/11/2020
De: Fouquart, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2015-12-01"
INTJ1517847S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.